Les arrêtés municipaux
2024
ARRÊTÉ N°A.2024.220 Autorisant le désherbage du cimetière de Laduz
mis en ligne le 06/11/2024
ARRÊTÉ N°A.2024. 218 Autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Bistrot du tacot
ARRÊTÉ N°A.2024.213 Rétablissement temporaire de la circulation à double sens Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.212 Autorisant l'installation d'un échafaudage Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.211 Interdisant la circulation rue du chäteau vert Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.210 Autorisant l'installation d'un échafaudage Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.209 Réglementant la circulation et le stationnement Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.208 Autorisant le désherbage du cimetière de Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.205 relative à la capture de chats errants pour stérilisation
ARRÊTÉ N°A.2024.202 Portant modification temporaire du caractère prioritaire de la RD14
ARRÊTÉ N°A.2024.201 Autorisant un feu d'artifice Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.191 Autorisant l'installation d'un échafaudage Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.190 Interdisant la circulation rue de la poterne Neuilly
mis en ligne le 26/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.187 Autorisant une opération de désherbage cimetière de Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.185 Autorisant l'installation d'un échafaudage Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.184 Réglementant la circulation et le stationnement Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.183 Autorisant le désherbage du cimetière de Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.181 et A.2024.182 Réglementant la circulation du 1er au 2 octobre 2024 Villemer
ARRÊTÉ N°A.2024.180 Autorisant l'installation d'un échafaudage Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.179 Autorisant l'installation d'un échafaudage du 17 septembre au 18 octobre 2024 - Laduz
mis en ligne le 16/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.178 Prolongation interdisant la circulation et le stationnement rue des promenades Neuilly
mis en ligne le 10/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.177Interdisant la circulation route de Villers Laduz
mis en ligne le 05/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.176 Interdisant la circulation et le stationnement rue des promenades Neuilly
mis en ligne le 03/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.175 autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire Neuilly
mis en ligne le 03/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.174 Autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024
mis en ligne le 03/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.173 . 2 Portant levée de péril imminent Neuilly
mis en ligne le 03/09/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.173 . 1 Réglementant la circulation et le stationnement Guerchy
mis en ligne le 29/08/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.171 et A.2024.172 réglementant la circulation et le stationnement Laduz
mis en ligne le 29/08/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.168 et A.2024.169 portant organisation de la foire gastronomique Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.166 et A.2024.167 réglementant la circulation du 26 aout au 27 septembre2024
ARRÊTÉ N°A.2024.163 interdisant temporairement l'accès d'une partie du chemin du tacot Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.162 réglementant la circulation et le stationnement RD 14 Neuilly du 7/08 au 8/08 inclus
ARRÊTÉ N°A.2024.161 interdisant temporairement l'accès à l'aire de jeux de Laduz
mis en ligne le 05/08/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.159
Autorisant le désherbage du cimetière de Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.158 Autorisant le désherbage du cimetière de Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.152 Autorisant l'installation d'un échafaudage du 20 juillet au 20 août 2024 - Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.148 Autorisant le désherbage du cimetière à Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.146 interdisant d'emprunter un trottoir grande rue NEUILLY
ARRÊTÉ N°A.2024.145 autorisant un tir d'artifice de divertissement GUERCHY
ARRÊTÉ N°A.2024.144 réglementant la circulation et le stationnement RD 19 GUERCHY
ARRÊTÉ N°A.2024.143 autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire GUERCHY
ARRÊTÉ N°A.2024.142 portant organisation d'un vide-greniers GUERCHY
ARRÊTÉ N°A.2024.141 Réglementant la circulation le 8 juillet 2024 - Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.135 Autorisant le survol d'un drone - Villemer
mis en ligne le 28/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.134 Interdisant la circulation pour démolition prolongation - Neuilly
mis en ligne le 27/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.133 Autorisant le désherbage du cimetière à Guerchy
mis en ligne le 24/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.132 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire - Guernevilla
mis en ligne le 13/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.131 Autorisant le désherbage du cimetière à Laduz
mis en ligne le 24/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.130 Autorisant le désherbage du cimetière à Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.129 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire -Coeur de ressources
ARRÊTÉ N°A.2024.128
Interdisant la circulation et le stationnement rue des promenades et parking de l'église
mise en ligne le 13/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.126 et A.2024.127
réglementant la circulation du 17 juin au 20 juin
2024
mise en ligne le 13/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.124 et A.2024.125
réglementant la circulation du 15 juin au 14 août 2024
mise en ligne le 13/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.123 Campagne de dératisation Villemer
mis en ligne le 13/06/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.120 Autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Sarah, la vie en vert
ARRÊTÉ N°A.2024.119 Autorisant l'installation d'un échafaudage du 15 juin au 27 juillet 2024 - Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.118 Réglementant la circulation du 4 juin 2024 au 14 juin 2024 - Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.117 Autorisant d'organisation d'un vide-greniers - CDF Villemer
ARRÊTÉ N°A.2024.116 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire -CDF Villemer
ARRÊTÉ N°A.2024.115 Réglementant la circulation rue Saint Germain - Villemer
mis en ligne le 31/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.114 Réglementant la circulation du 3 juin 2024 au 21 juin 2024 - Valravillon
mis en ligne le 31/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.113 Autorisant le désherbage du cimetière à Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.112 Autorisant d'organisation d'un vide-greniers - CDF Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.111 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire -CDF Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.110 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire -CDF Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.109 Interdisant temporairement rue des fossés - Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.108 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire -CDF Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.107 interdisant la circulation pour démolition - Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.106 interdisant la circulation chemin du petit enclos - Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.105 réglementant la circulation RD 331 rue Dumont - Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.104 réglementant la circulation RD 219
ARRÊTÉ N°A.2024.103 réglementant la circulation RD 331 rue Saint Germain - Guerchy
ARRÊTÉ N°A.2024.102 Autorisant l'installation d'un échafaudage du 17 mai au 15 juin 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.101 Réglementant la circulation du 16 mai 2024 au 22 mai 2024 - Neuilly
ARRÊTÉ N°A.2024.100 Interdisant temporairement la circulation du 17 mai au 31 mai 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.099 Autorisant une association à occuper le domaine public le 16 juin 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.098 Autorisant un commerçant à occuper le domaine public le 31 mai 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.097 Autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (Sté de chasse de Guerchy)
mis en ligne le 16/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.096 Réglementant la circulation du 27 mai 2024 au 7 juin 2024 - Valravillon
mis en ligne le 16/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.095 Réglementant la circulation du 3 mai 2024 au 31 mai 2024 - Neuilly
mis en ligne le 02/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.094 Autorisant le désherbage du cimetière à Laduz
mis en ligne le 02/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.093 Réglementant le stationnement pose d'un échaudage du 3 mai au 7 juin 2024
mis en ligne le 02/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.092 Interdisant la circulation et le stationnement rue Tallot / rue des Créchaumes GUERCHY
mis en ligne le 02/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.091 Autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Les gourmandises de Bourgogne
mise en ligne le 02/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.090 Réglementant le stationnement pose d'un échaudage du 13 mai au 13 juin 2024
mise en ligne le 02/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.089 Réglementant le stationnement pose d'un échaudage du 22 avril au 30 avril 2024
mise en ligne le 02/05/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.088 réglementant la circulation du 2 mai 2024 au 24 mai 2024 - Guerchy
mise en ligne le 26/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.087 interdisant temporairement la circulation du 27 au 28 avril 2024
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.086 portant permission de stationnement RD 177 route de Charmoy (VILLEMER)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.085 autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (COMITE DES FETES NEUILLY)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.084 autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (GUERNEVILA)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.083 autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public (APAJH - IME GUERCHY)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.082 interdisant temporairement la circulation le 7 mai 2024
ARRÊTÉ PERMANENT N°A.2024.081 portant instauration d'une interdiction de stationnement rue de champagne Guechy
ARRÊTÉ N°A.2024.079 réglementant la circulation du 15 avril 2024 au 19 avril 2024 - NEUILLY
ARRÊTÉ N°A.2024.078 réglementant la circulation le 12 avril 2024 - LADUZ
ARRÊTÉ N°A.2024.077 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - LES FERMES DU RAVILLON
ARRÊTÉ N°A.2024.076 autorisant le désherbage du cimetière à Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.075
autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Au plaisir des papilles
ARRÊTÉ N°A.2024.074 interdisant temporairement la circulation du 15 avril au 17 mai 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.073 autorisant un débit de boisson le 14 avril 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.072 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Boulangerie FABRICE
ARRÊTÉ N°A.2024.071 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - GAEC DESMOUTIERS BRETON
ARRÊTÉ N°A.2024.070 autorisant l'installation d'un échafaudage du 4 avril au 17 mai 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.068 et A.2024.069 réglementant la circulation du 4 avril au 5 avril 2024
ARRÊTÉ PERMANENT N°A.2024.066 portant instauration d'une interdiction de stationnement NEUILLY
ARRÊTÉ N°A.2024.063 et A.2024.064 réglementant la circulation et le stationnement du 25 mars au 19 avril 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.062 autorisant un débit de boisson 16 et 17 mars 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.061 autorisant un débit de boisson le 28 avril 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.060 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - SAS COOKS &BAR
ARRÊTÉ N°A.2024.059 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Le verger de Gy
ARRÊTÉ N°A.2024.056 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - les bijoux d'Angel
ARRÊTÉ N°A.2024.055 autorisant le désherbage du cimetière à Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.054 ordonnant le placement d'animaux dans une fourrière
mise en ligne le 29/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.053 interdisant temporairement la circulation du 4 mars au 5 mars 2024
mise en ligne le 23/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.052 règlementant la circulation et le stationnement du 19 février au 15 mars 2024
mise en ligne le 23/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.050 et A.2024.051 interdisant la circulation et le stationnement du 11 mars au 13 mars 2024
mise en ligne le 23/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.049 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - LES CREA DE MAGA
mise en ligne le 20/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.048 interdisant temporairement le stationnement sur la place de l'Église NEUILLY
mise en ligne le 20/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.047
interdisant temporairement le stationnement sur le parking de l'Église NEUILLY
mise en ligne le 20/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.046 interdisant temporairement l'accès à la chapelle
mise en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.045 autorisant un débit de boisson le 18 février 2024
mis en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.043 et A 2024 044 réglementant la circulation et le stationnement du 19 février au 15 mars 2024
mis en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.042 règlementant la circulation et le stationnement du 19 février au 15 mars 2024
mis en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.041 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - ADÉ FABRIK
mis en ligne le 14/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.039 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - LE BISTROT DU TACOT
mis en ligne le 06/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.038 interdisant la circulation et le stationnement rue Tallot / rue des Créchaumes GUERCHY
mis en ligne le 06/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.035 Réglementant le stationnement pose d'un échaudage du 2 février au 3 mai 2024
mis en ligne le 05/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.033 autorisant un débit de boisson le 9 mars 2024
mis en ligne le 02/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.032 règlementant la circulation et le stationnement dud30/01/2024 au 31/02/2024
mis en ligne le 29/01/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.031 règlementant la circulation et le stationnement du 23/01/2024 au 03/02/2024
mis en ligne le 29/01/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.026, 027 règlementant la circulation et le stationnement du 23/01/2024 au 26/01/2024
mis en ligne le 15/01/2024
ARRÊTÉ N°A.2024, 004, 005, 006, 007 025 règlementant la circulation et le stationnement du 9/01/2024 au 12/01/2024
mis en ligne le 09/01/2024
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Arrêtés 2023
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